Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
1 CITYONE
Numéro de dépôt :
3413477
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 1 CITYONE
Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIGANIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 CITYONE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIGANIOL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mai 2007 - Rejet total n°453570 - Publication au BOPI 2007-05-07
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14